Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.3V.Q. 113 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 125
Versions de la disposition

Texte intégral
125.La tarification pour les cours aquatiques pour personnes de 55 ans ou plus, durant dix semaines, à raison de trois cours par semaine, à la piscine Sylvie‑Bernier ou Jacques‑Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 170 $ pour un résident;
2°le tarif est de 298,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 125; 2013, R.C.A.3V.Q. 130, a. 22.
125.La tarification pour les cours aquatiques pour personnes de 55 ans ou plus, durant dix semaines, à raison de trois cours par semaine, à la piscine Sylvie‑Bernier ou Jacques‑Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 170 $ pour un résident;
2°le tarif est de 280,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 125.
125.La tarification pour les cours aquatiques pour personnes de 55 ans ou plus, durant dix semaines, à raison de trois cours par semaine, à la piscine Sylvie‑Bernier ou Jacques‑Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 170 $ pour un résident;
2°le tarif est de 280,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 125.
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